Risquez-vous d'être victime d'une violation de marque dans l'App Store ?

Il y a une appli pour ça…

Vous connaissez sans doute cette phrase d'accroche populaire. On la retrouve dans de nombreux mèmes créatifs sur Internet.

Mais saviez-vous que cette combinaison de mots est protégée par une marque déposée depuis 2009 ? C'est à cette date que l'Office américain des brevets et des marques a accordé à Apple la propriété légitime de cette marque.

De toute évidence, l'entreprise pionnière a su reconnaître une bonne chose lorsqu'elle l'a vue.

Risquez-vous d'être victime d'une violation de marque dans l'App Store ?

En juin 2015, plus de 100 milliards d'applications mobiles avaient été téléchargées depuis l'App Store d'Apple. Malheureusement, celles-ci constituent de plus en plus une source de confusion pour les marques qui doivent mener à bien le processus de recherche et de validation des marques.

Dans cet article, nous allons voir pourquoi il en est ainsi et comment vous assurer que votre marque est protégée contre les violations commises sur les boutiques d'applications. Mais tout d'abord, faisons un bref tour d'horizon des applications elles-mêmes :

Apps : Les faits

Les applications mobiles sont des logiciels conçus pour fonctionner sur les smartphones, les tablettes et autres appareils mobiles. Elles sont vendues via des boutiques d'applications en ligne. Parmi les plus populaires, on trouve l'App Store d'Apple, Google Play, le Windows Phone Store et BlackBerry App World.

• Les utilisateurs passent 90 % de leur temps sur des applications plutôt que sur le Web mobile.
• Les téléchargements d'applications mobiles devraient atteindre environ 269 milliards de dollars en 2017.
• Les recettes générées par les applications mobiles se sont élevées à 69,7 milliards de dollars en 2015.
• Les recettes générées par les applications mobiles devraient atteindre 188,9 milliards de dollars d'ici 2020.

Protégé en vertu du droit commun

On estime à 60 000 le nombre de nouvelles applications créées chaque mois, dans des catégories allant du sport et du divertissement à la productivité et à l'organisation. Il est donc compréhensible que bon nombre des entreprises et des particuliers qui créent ces applications ne déposent pas officiellement leurs noms.

Pourquoi se lancer dans une longue procédure d'enregistrement pour ce qui n'est peut-être qu'une expérience ? Tant que l'historique des transactions et la première utilisation peuvent être prouvés, les noms d'applications sont protégés par le droit commun.

Les États-Unis sont considérés comme un pays "premier arrivé, premier servi". Par conséquent, les particuliers entreprenants ET les sociétés Fortune 500 sont sur un pied d'égalité lorsqu'il s'agit de la propriété d'une marque.

Ne vous faites pas prendre au dépourvu

Pour illustrer ce fonctionnement, inventons un scénario :

Supposons qu'il y ait un étudiant en première année d'université nommé Justin.

Justin est un joueur et un programmeur qui a créé une application qu'il a baptisée Fireplace.

Au cours de l'année écoulée, Justin a gagné un total de 50 dollars grâce aux ventes d'applications. Ce n'est peut-être pas beaucoup, mais Justin y voit un potentiel. Dès que les vacances d'été seront terminées, Justin prévoit de réorganiser l'application en fonction des commentaires des clients.

Pendant ce temps, à plus de 3 000 kilomètres de là, un groupe de dirigeants d'une société de jeux vidéo très réputée s'apprête à lancer un nouveau jeu de société. Leur premier choix pour le nom ? « Fireplace ».

Le fabricant de jeux a confié à un tiers la réalisation d'une recherche exhaustive sur les marques avant de déposer sa demande d'enregistrement. Malheureusement, cette « recherche exhaustive » n'était pas si exhaustive que cela, et l'utilisation de la marque sur les boutiques d'applications a été négligée.

Fidèle à son esprit d'initiative, Justin a continué à développer son application originale après ses études. Il a transformé ce qui n'était qu'un projet parallèle en une source de revenus viable. Lorsqu'il s'apprête à déposer officiellement son nom, il constate que celui-ci est déjà utilisé par une célèbre société de jeux vidéo.

Que se passe-t-il ensuite ? Eh bien, cela dépend.

Mais en théorie, Justin pourrait contraindre une grande entreprise à revoir toute sa stratégie de marque, ce qui lui coûterait des milliers (voire des millions) de dollars.

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